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Propriétaire : BOIS ET CHARBON – 24400 Saint-Laurent-des-Hommes – France
Numéro SIRET : 809 550 643 00021
Licence 2-1112166
Responsable publication : BOIS ET CHARBON – boisetcharbon@hotmail.com
Hébergeur : OVH
Copyright des photographies : Catherine Passerin
Article 2 – Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site cieboisetcharbon.fr implique l’acceptation totale des conditions générales d’utilisation mentionnées sur cette page. Elles définissent les règles d’utilisation du site cieboisetcharbon.fr ainsi que les conditions de mise à disposition de ses services. Ainsi, tout utilisateur du site cieboisetcharbon.fr déclare en utilisant ses services, avoir pris connaissance des conditions générales d’utilisation et les accepter dans leur totalité.
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Article 4 – Modification et Maintenance
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Article 5 – Droit applicable et Juridiction compétente
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En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seul le tribunal de Périgueux est compétent.